Mentions légales du site - Ludothèque d'Horbourg-Wihr
Propriétaire du site
La ludothèque de Horbourg-Wihr
Tel : 03 89 24 94 62
Crédits
Réalisation du site : Adrien Marchand (Hollux) & Solveig De Cuyper
Droits d’auteur
Le présent site constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, Adrien Marchand (Hollux) bénéficie en sa qualité d’auteur d’une protection et des droits réservés par la loi. A ce titre Adrien Marchand (Hollux) ne concède aucune de ses licences ni aucun autre droit que celui de consulter le site. Les noms et marques citées sont copyright de leurs auteurs respectifs.
Conditions d’utilisation
L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d’autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de Adrien Marchand (Hollux) en sa qualité d’auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l’encontre duquel Hollux se réserve la possibilité de réclamer l’indemnisation de son entier préjudice.
Hébergement du site
Le site www.ludotheque-horbourg-wihr.net/ est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA